Présentation

Conseil juridique – Contrats

Conseil juridique – Contrats

Le Cabinet offre différents types de services de conseil juridique et de rédaction d’actes.

Consultations et conseils

Nous réalisons les études et consultations juridiques nécessaires pour analyser des situations, déterminer des stratégies, conseiller nos clients sur les problématiques juridiques qu’ils peuvent rencontrer dans le cadre de leur activité, qu’elle soit économique, commerciale, industrielle, technologique, artistique…

Accompagnement des projets au démarrage et dans leur développement

Le Cabinet conseille et assiste les entreprises, entrepreneurs, start-ups, artistes, développeurs, éditeurs, producteurs… pour le démarrage et la protection de leur projet (création de société, accords de confidentialité, dépôt de marque, dessins ou modèles, mise en place de site internet ou application…).

Nous les accompagnons aussi à tous les stades du développement de leurs activités, notamment par une assistance dans la durée et « au quotidien » avec des formules d’abonnement.

Une importance particulière est attachée à la compréhension des besoins spécifiques de chaque client mais aussi de l’organisation de son entreprise, de ses objectifs et stratégies de développement, afin que les conseils donnés soient adaptés aux enjeux et au contexte particulier de chaque entreprise, de chaque personne et de chaque projet.

Audits et sécurisation juridique

Le Cabinet s’efforce d’apporter la meilleure sécurité juridique possible à ses clients dans leurs relations avec leurs différents interlocuteurs : fournisseurs, clients, partenaires, sous-traitants, administrations…

Il réalise des audits de propriété intellectuelle et des audits destinés à une mise en conformité légale et sécurisation juridique des processus d’achat et de vente, des documents contractuels, des sites internet ou applications, des traitements de données personnelles, etc., pour limiter le risque de contentieux et de responsabilité, ou pour faciliter le recouvrement des factures.

Rédaction et négociation de contrats

Le Cabinet possède une compétence particulière dans la rédaction, la révision, l’analyse et la négociation rédaction des contrats, en particulier :