Logiciels, bases de données, sites internet, jeux vidéo, œuvres multimédias, applications…

A côté des œuvres de l’esprit traditionnelles (musique, cinéma, littérature, beaux arts…), sont apparues, avec le développement de l’informatique et des technologies de l’information, de nouvelles œuvres de l’esprit dont la principale spécificité est leur format : les œuvres numériques.

Les logiciels et les bases de données ont été intégrés parmi les œuvres de l’esprit au sein du Code de la Propriété Intellectuelle. Le régime du droit d’auteur a été adapté pour tenir compte des particularités de ces créations numériques.

D’autres créations numériques ne sont pas spécialement visées par le Code de la Propriété Intellectuelle, mais elles peuvent néanmoins bénéficier, si elles sont originales, de la protection du droit d’auteur. Il s’agit notamment des jeux vidéos, sites internet, applications et autres créations multimédias.

A défaut d’originalité, le droit de la concurrence déloyale et du parasitisme pourra permettre dans certains cas de faire cesser les copies et imitations fautives, et d’obtenir une indemnisation pour le préjudice subi.